Mentions légales
Edition
Ce site est édité par l'association S.M.A.S.H :
S.M.A.S.H
Sports Mécaniques Associatifs de Saint Herblon
21, allée des mimosas
44 150 Saint Herblon
Directeur de la publication
William Sarkissian, Président de S.M.A.S.H
Responsabilité éditoriale
Elle est assurée par les membres du bureau. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez au webmestre.
Hébergement
Il est assuré par la société Toog basée à Carquefou.
Formalités de déclaration auprès de la Cnil
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ce site ne fait pas l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique & libertés (Cnil)
Traitement des données personnelles
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent des membres de l'association ainsi que des sponsors et/ou partenaires. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
Les personnes concernées par les informations nominatives diffusées sur le site ont été informées de leurs droits.
Droit d'accès, de modification et de suppression
Les articles 26, 34 à 38 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée vous permettent à tout moment d'exercer vos droits.
Cookies
Le site n'utilise pas de dispositif qui permette de reconnaître un usager lors de ses différentes connexions.
Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l'adresse de l'association.
Liens hypertextes : responsabilité
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de l'association S.M.A.S.H quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l'autorisation.
L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. S.M.A.S.H dégage toute responsabilité dans ce cas.
